Conseil municipal

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Lecture du relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

1. Délibérations :
   
   
   • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
   • Délégation au Maire L2122-22
   • Compte de gestion 2023
   • Compte administratif 2023
   • Affectation du résultat
   • Vote des taxes communales
   • Budget primitif 2024
   • Subvention versée au CCAS
   • Subvention versée à la Caisse des écoles
   • Convention type d'autorisation de prélèvement automatique
   • Mise à jour du tableau des effectifs
   • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
     l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
   • Convention relative au système d'archivage électronique
   • Avenants 3 et 4 à la convention du Service Commun Service Informatique
   • Convention relative à la plateforme Open Data
   • Périmètre des Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
   • Commande relative à VONUM — services associés à la vidéoprotection
   • Commande relative à la création d’une vidéo promotionnelle de notre village
   • Commande relative au feu d'artifice de la fête de la trinité
   • Convention, charte et tarifs relatifs au bureau des tournages — CACP
   • Adhésion à l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
   • Conventions relatives au ruissélement — Entente Oise Aisne
   • Convention relative à la gestion du Mail Gay Lussac
   • Convention rue des Trembles — changement de SDAL
     
     
2. Informations diverses.
   
   
   • Extension du Dispositif « j'allume ma rue »
   • Motion anti-bruit
   • Motion contre le Pont d'Achères
     
     

Pièces jointes : 

• Cliquez pour télécharger  : Relevé des décisions du maire du 24 janvier au 1er mars